PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE ST-ADELPHE SÉANCE EXTRAORDINAIRE 9 MARS 2020 à 16 h 15 ORDRE DU JOUR OUVERTURE DE L’ASSEMBLÉE Lecture et adoption de l’ordre du jour. Annulation de la résolution numéro 2017-03-63 (clauses administratives particulières (transport en vrac). Résolution visant à adopter de nouvelles clauses administratives de camionnage en vrac. Adoption du règlement … Lire la suite
Ordre du jour de la séance du 2 mars 2020, 20 h
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE ST-ADELPHE SÉANCE ORDINAIRE 2 mars 2020 à 20 h ORDRE DU JOUR OUVERTURE DE L’ASSEMBLÉE 1 – Lecture et adoption de l’ordre du jour 2 – Adoption des minutes de la séance ordinaire tenue le 3 février 2020. 3 – Approbation des comptes. 4 – Lecture et acceptation du dépôt … Lire la suite
AVIS PUBLIC
PROVINCE de QUÉBEC Municipalité de Saint-Adelphe Aux Contribuables de la susdite municipalité AVIS PUBLIC EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, Directeur général de la susdite municipalité, QUE :- Conformément à l’article 145.6 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme, Avis public est par les présentes donné par le soussigné, directeur général de la susdite … Lire la suite
Ordre du jour de la séance du 3 février 2020, 20 h
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE ST-ADELPHE SÉANCE EXTRAORDINAIRE 3 février 2020 à 20 h ORDRE DU JOUR OUVERTURE DE LA SÉANCE 1 -Lecture et adoption de l’ordre du jour 2 -Adoption des minutes (séance ordinaire tenue le 13 janvier 2020) 3 -Approbation des comptes 4 -Lecture de la correspondance et dépôt de cette correspondance aux … Lire la suite
Avis public – Taxes 2020
PROVINCE de QUÉBEC Municipalité de Saint-Adelphe Aux Contribuables de la susdite municipalité AVIS PUBLIC EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, Directeur général de la susdite municipalité, QUE :- Suite à l’imposition des taxes pour l’année 2020, le rôle de perception est maintenant terminé et déposé au bureau du directeur général, secrétaire-trésorier, situé au 150, rue … Lire la suite
Ordre du jour de la séance du 21 janvier 2020, 9 h
21 janvier 2020 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE ST-ADELPHE SÉANCE EXTRAORDINAIRE 21 janvier 2020 à 9 h ORDRE DU JOUR OUVERTURE DE L’ASSEMBLÉE 1 – Lecture et adoption de l’ordre du jour 2 – Engagement d’une directrice générale adjointe 3 – Suivi : Projet de culture de lavande près du H.P.R. 4 – VARIA : 5 – … Lire la suite
Ordre du jour de la séance du 13 janvier 2020, 20 h
13 janvier 2020 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE ST-ADELPHE SÉANCE ORDINAIRE 13 janvier 2020 à 20 h ORDRE DU JOUR OUVERTURE DE L’ASSEMBLÉE 1 – Lecture et adoption de l’ordre du jour 2 – Adoption des minutes de la séance ordinaire tenue le 2 décembre 2019 3 – Adoption des minutes de la séance extraordinaire … Lire la suite
Avis public – PROJET DE RÈGLEMENT 2019-312
PROVINCE de QUÉBEC Municipalité de Saint-Adelphe Aux Contribuables de la susdite municipalité AVIS PUBLIC EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, Directeur général de la susdite municipalité, QUE :- PROJET DE RÈGLEMENT 2019-312 Le Conseil de la Municipalité de Saint-Adelphe a adopté le projet de règlement 2019-312 visant à fixer les taux de taxes pour … Lire la suite
Avis public – PROJET DE RÈGLEMENT 2019-313
PROVINCE de QUÉBEC Municipalité de Saint-Adelphe Aux Contribuables de la susdite municipalité AVIS PUBLIC EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, Directeur général de la susdite municipalité, QUE :- PROJET DE RÈGLEMENT 2019-313 Le Conseil de la Municipalité de Saint-Adelphe a adopté le projet de règlement 2019-313, concernant les chiens, imposant une taxe sur ces … Lire la suite
Ordre du jour de la séance du 17 décembre 2019 à 19 h
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE ST-ADELPHE M.R.C. DE MÉKINAC SÉANCE EXTRAORDINAIRE 17 DÉCEMBRE 2019, à 19 h ORDRE DU JOUR OUVERTURE DE L’ASSEMBLÉE 1- Lecture et adoption de l’ordre du jour 2- Prévisions budgétaires 2020 3- Adoption des prévisions budgétaires 2020 4- Période de questions portant exclusivement sur le budget 5- Levée de l’assemblée Daniel … Lire la suite