Avis public du rapport de la consultation, dépôt du rapport et résolution du conseil Cliquer sur le lien pour consulter tous les documents. Avis public du rapport de la commission, rapport de la commission et résolution du conseil Caroline Moreau Directrice générale adjointe
Ordre du jour de la séance ordinaire du 7 février 2022 – séance à huis clos
Les séances du conseil seront dorénavant à huis clos tel que l’exige le gouvernement et ce, jusqu’à nouvel ordre. Les séances seront de nouveau enregistrées et disponibles sur le site internet de la municipalité dans un délai de 48 heures. Merci de votre compréhension. SÉANCE ORDINAIRE Lundi 7 février 2022 à 20h ORDRE DU … Lire la suite
L’hôtel de ville sera accessible sur rendez-vous seulement du 27 janvier au 4 février inclusivement.
Prendre note que les portes de l’hôtel de ville seront fermées au public du 27 janvier au 4 février inclusivement.
Projet de règlement numéro 2022-323 relatif au traitement, à la rémunération, à l’allocation et au remboursement des dépenses dans l’exercice des fonctions des élus municipaux.
PROJET DE RÈGLEMENT 2022-323 relatif au traitement, à la rémunération, à l’allocation et au remboursement des dépenses dans l’exercice des fonctions des élus municipaux Vous pouvez consulter le projet de règlement en cliquant sur le lien: Projet de règlement 2022-323
Projet de règlement numéro 2022-322 VISANT À FIXER LES TAUX DE TAXES POUR L’EXERCICE FINANCIER 2022 ET LES CONDITIONS DE PERCEPTIONS
PROJET DE RÈGLEMENT 2022-322 VISANT À FIXER LES TAUX DE TAXES POUR L’EXERCICE FINANCIER 2022 ET LES CONDITIONS DE PERCEPTIONS Vous pouvez consulter le projet de règlement en cliquant sur le lien: Projet de règlement 2022-322
Avis public pour le projet de règlement 2022-323 relatif au traitement, à la rémunération, à l’allocation et au remboursement des dépenses dans l’exercice des fonctions des élus municipaux.
PROVINCE DE QUÉBEC Municipalité de Saint-Adelphe Aux Contribuables de la susdite municipalité AVIS PUBLIC EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par la soussignée, Directrice générale adjointe de la susdite municipalité, QUE : Cliquer sur le lien pour consulter l’avis public: Avis public projet règlement 2022-323 DONNÉ à SAINT-ADELPHE, ce 25e jour de janvier 2022. Caroline Moreau … Lire la suite
Avis public pour le règlement 2022-322 visant à fixer les taux de taxes pour l’exercice financier 2022 et les conditions de perception.
PROVINCE DE QUÉBEC Municipalité de Saint-Adelphe Aux Contribuables de la susdite municipalité AVIS PUBLIC EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par la soussignée, Directrice générale adjointe de la susdite municipalité, QUE : Cliquer sur le lien pour consulter l’avis public: Avis public adoption du règlement 2022-322 DONNÉ à SAINT-ADELPHE, ce 18e jour de février 2022. Caroline … Lire la suite
Ordre du jour des séances extraordinaires du lundi 24 janvier 2022 – séances à huis clos
Les séances du conseil seront dorénavant à huis clos tel que l’exige le gouvernement et ce, jusqu’à nouvel ordre. Les séances seront de nouveau enregistrées et disponibles sur le site internet de la municipalité dans un délai de 48 heures. Merci de votre compréhension. SÉANCE EXTRAORDINAIRE Lundi 24 janvier 2022 à 16h30 Lundi 24 … Lire la suite
ADOPTION DU BUDGET
PROVINCE de QUÉBEC Municipalité de Saint-Adelphe Aux Contribuables de la susdite municipalité AVIS PUBLIC EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par la soussignée, Directrice générale adjointe de la susdite municipalité, QUE :- Il y aura une séance extraordinaire du conseil municipal le 24 janvier 2022 au 150 rue Baillargeon à St-Adelphe. Cette séance convoquée EXCLUSIVEMENT POUR L’ADOPTION … Lire la suite
Ordre du jour de la séance ordinaire du lundi 10 janvier 2022 – séance à huis clos
Les séances du conseil seront dorénavant à huis clos tel que l’exige le gouvernement et ce, jusqu’à nouvel ordre. Les séances seront de nouveau enregistrées et disponibles sur le site internet de la municipalité dans un délai de 48 heures. Merci de votre compréhension. SÉANCE ORDINAIRE Lundi 10 janvier 2022 à 20h ORDRE DU … Lire la suite